Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME SANTE 34
/
OC SANTE HOSPITALISATION A DOMICILE HOME SANTE H.A.D.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OC SANTE HOSPITALISATION A DOMICILE HOME SANTE H.A.D.
HOME SANTE 34, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4159172
Date de dépôt :
23/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2025
OC SANTE HOSPITALISATION A DOMICILE HOME SANTE H.A.D. de HOME SANTE 34

Présentation de la marque OC SANTE HOSPITALISATION A DOMICILE HOME SANTE H.A.D.

Déposée par voie électronique le 23 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME SANTE 34 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OC SANTE HOSPITALISATION A DOMICILE HOME SANTE H.A.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME SANTE 34 domicilié(e) Centre médical Odysseum, 194 avenue Nina Simone, CS 19537 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 648 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EY, société d'avocats, Mme. Marie SONNIER domicilié(e) Parc club du Millénaire - Batiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque OC SANTE HOSPITALISATION A DOMICILE HOME SANTE H.A.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OC SANTE HOSPITALISATION A DOMICILE HOME SANTE H.A.D. arrivera à expiration en date du 23 février 2025.

HOME SANTE 34 a également déposé les autres marques suivantes : HOME SANTE


HOME SANTE 34, Société par actions simplifiée - Centre médical Odysseum, 194 avenue Nina Simone, CS 19537 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France - SIREN 517648630


EY, société d'avocats, Mme. Marie SONNIER - Parc club du Millénaire - Batiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Cliniques médicales ; Soins médicaux ; Soins de santé ; Services médicaux ; Location d'équipements, d'instruments et d'appareils médicaux ; Réalisation d'examens médicaux ; Services de soins de santé à domicile ; Services hospitaliers à domicile.